Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UV MC2
BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina

Numéro de dépôt :
93495600
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque UV MC2

Déposée le 2 décembre 1993 par BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UV MC2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina, domicilié(e) 14 bis, rue Honoré Labande 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PITOLLET Jean-Paul ou Christiane - France.

La marque UV MC2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495600.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UV MC2 est expirée depuis le 2 décembre 2003.

BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina a également déposé les autres marques suivantes : EASYSPEC , U.V. VISIBLEMENT


BUSSOTTI Jean-Franck - Le Bettina - 14 bis, rue Honoré Labande 98000 MONACO - Monaco


PITOLLET Jean-Paul ou Christiane - France


Inscription le 3 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299416 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Appareils et instruments scientifiques, optiques, en particulier photomètres, colorimètres, spectrophotomètres, et analyseurs à principe photométrique